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<meta charset="utf-8">
<title>TINTIN</title>
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href="projet.css">
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<h1>TINTIN</h1>
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</div>
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<li id="accueil" onmouseover="couleurChange('accueil', '#F97068')" onmouseout="couleurChange('accueil', '#9E8FAB')"><a href="accueil.html">Accueil</a></li>
<li id="personnages" onmouseover="couleurChange('personnages', '#F97068')" onmouseout="couleurChange('personnages', '#9E8FAB')"><a href="persos.html">Personnages</a></li>
<li id="bd" onmouseover="couleurChange('bd', '#F97068')" onmouseout="couleurChange('bd', '#9E8FAB')"><a href="bd.html">BD</a></li>
<li id="serie_animee" onmouseover="couleurChange('serie_animee', '#F97068')" onmouseout="couleurChange('serie_animee', '#9E8FAB')"><a href="serie_animee.html">Série Animée</a></li>
<li class="dernier" id="film" onmouseover="couleurChange('film', '#F97068')" onmouseout="couleurChange('film', '#9E8FAB')"><a href="film.html">Film</a></li>
</ul>
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<a href="#top"><img src ="Images/top.png" id="fleche"/></a>
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<h1><u>MENTIONS LÉGALES</u> :</h1>
<i>En vigueur à partir du 07/03/2022</i><br><br>
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site pour le projet de NSI les mentions légales suivantes :
<br>Les présentes Mentions Légales sont accessibles sur le site via le lien hypertexte « Mentions Légales » disponible en bas de chaque page de ce site.
<br><br><h2><u>ARTICLE 1</u> : Informations légales</h2>
Statut des propriétaires : lycéens
<br>Les propriétaires sont : ARMAND Arthur & CHALENCON Yoan
<br>Adresse postale de l'établissement : 4 Rue des 2 Vallées 07160 Le Cheylard
<br><br>Les créateurs du site sont : ARMAND Arthur & CHALENCON Yoan
<br>Les responsables de la publication sont : ARMAND Arthur & CHALENCON Yoan
<br>Contacter l'établissement par mail : <a href="mailto:[email protected]" class="liens">[email protected]</a>
<br>Les responsables de la publication sont des personnes physiques.
<br><br>Les webmasters sont : ARMAND Arthur & CHALENCON Yoan
<br>Contacter les webmaster par le biais de l'établissement : <a href="mailto:[email protected]" class="liens">[email protected]</a>
<br>L’hébergeur du site est : Lycée Polyvalent du Cheylard 4 Rue des 2 Vallées 07160 Le Cheylard
<br><br><h2><u>ARTICLE 2</u> : Présentation et principes</h2>
Est désigné ci - après : <b>utilisateur</b>, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé du projet de NSI.
<br>Le site du projet de NSI regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers les webmasters du site du projet de NSI. Le site du projet de NSI est mis à jour régulièrement par ARMAND Arthur & CHALENCON Yoan.
<br>Arthur & Yoan ARMAND & CHALENCON s’efforcent de fournir sur le site du projet de NSI des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur leur site, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
<br><br><h2><u>ARTICLE 3</u> : Accessibilité</h2>
Le site du projet de NSI est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, le site du projet de NSI s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le site du projet de NSI ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
<br><br><h2><u>ARTICLE 4</u> : Propriété intellectuelle</h2>
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, sons, etc…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur ©.<br><br>
L'utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
<br>Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse des exploitants du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
<br>Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
<br><br><h2><u>ARTICLE 5</u> : Liens hypertextes et cookies</h2>
Le site du projet de NSI peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de AMRAND Arthur & CHALENCON Yoan. Cependant, AMRAND Arthur & CHALENCON Yoan n’ont pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et déclinent donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
<br>L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site du projet de NSI, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son appareil par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
<br>Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : <a href="https://cnil.fr" class="liens">www.cnil.fr</a>. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son appareil pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.
<br><br><h2><u>ARTICLE 6</u> : Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles</h2>
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Les données saisies dans le formulaire du contact sont uniquement stockées sur l'appareil depuis lequel vous consultez ce site et ne sont envoyées à personne l'envoie du message n'étant pas fonctionnel.
<br><br><br><i>Mentions Légales réalisées par ARMAND Arthur & CHALENCON Yoan</i>
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