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Création de la TRE_R373-TypePersonneMorale dans le cadre des travaux d'intégration de FINESS+ dans le MOS et les NOS.
Cette TRE contient la liste des types de PM-SMSSE (Personne Morale du champ Sanitaire, Médico-social, Social et Enseignement sur les professions de ces champs) et est rattachée à l'attribut PersonneMorale.type dans la partie Structure
Consommateur(s) impacté(s)
FINESS
Autre(s)
No response
Nom
TRE_R373_TypePersonneMorale
Description
Nomenclature des types de PM-SMSSE (Personne Morale du champ Sanitaire, Médico-social, Social et Enseignement sur les professions de ces champ)
Système demandeur
FINESS
Date de génération souhaitée
02/2025
Contexte
Création de la TRE_R373-TypePersonneMorale dans le cadre des travaux d'intégration de FINESS+ dans le MOS et les NOS.
Cette TRE contient la liste des types de PM-SMSSE (Personne Morale du champ Sanitaire, Médico-social, Social et Enseignement sur les professions de ces champs) et est rattachée à l'attribut PersonneMorale.type dans la partie Structure
Consommateur(s) impacté(s)
FINESS
Autre(s)
No response
Nom
TRE_R373_TypePersonneMorale
Description
Nomenclature des types de PM-SMSSE (Personne Morale du champ Sanitaire, Médico-social, Social et Enseignement sur les professions de ces champ)
Contenu de la terminologie de référence à créer
Creation_TerminologieDeReference.xlsx
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