Association Zeste de Savoir
9 rue Jean Yole, Appt 6 - 85260 L'Hébergement - France
Le 15 mars 2014 à 17 heures, les fondateurs de l’association Zeste de Savoir se sont réunis en assemblée générale constitutive chez Geoffrey Royer, 201 rue de Vaugirard 75015 Paris.
Étaient présentes les personnes suivantes :
- Matthieu Bonan, nationalité Française, 35 impasse de Prague Appt 201 59800 Lille - France ;
- Baptiste Clavié, nationalité Française, 3 rue le verrier 75006 Paris - France ;
- François Colin, nationalité Française, 6 place du 11 novembre 1918 92300 Levallois-Perret- France ;
- Alexandre Demode, nationalité Française, 295 rue des Hurteaux 60400 Varesnes - France ;
- Christian Dreher, nationalité Française, 28 rue Jules Guesde Appt 19 92300 Levallois-Perret - France ;
- Christophe Gabard, nationalité Française, l’adresse sera renseignée ultérieurement ;
- Chantal Gribaumont, nationalité Belge, 34 Rue de Thibermont 1461 Haut-Ittre - Belgique ;
- Willy Konguem, nationalité Camerounaise, Apt 333 Batiment C 4 bis cours du buisson 77186 Noisiel - France ;
- Adrien Morison, nationalité Française, 17 ter bld Carnot 42600 Montbrison - France ;
- Gérard Paligot, nationalité Belge, 13 Rue Louis Aragon 59790 Ronchin Lille - France ;
- David Roux, nationalité Française, 165 rue Jean-Pierre Timbaud 92400 Courbevoie - France ;
- Geoffrey Royer, nationalité Française, 201 rue de Vaugirard 75015 Paris - France ;
- Gautier Szukala, nationalité Française, 910 rue du Molinel 59310 Coutiches - France ;
- Sébastien Trutié de Vaucresson, nationalité Française, 9 rue Jean Yole - Appt 6 85260 L'Hébergement - France.
L’assemblée générale désigne Sébastien Trutié de Vaucresson en qualité de président de séance et David Roux en qualité de secrétaire de séance.
Le président de séance met à la disposition des présents le projet de statuts de l’association et l’état des actes passés pour le compte de l’association en formation. Puis il rappelle que l’assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant :
- présentation du projet de constitution de l’association ;
- présentation du projet de statuts et du règlement intérieur ;
- adoption des statuts et du règlement intérieur ;
- désignation des premiers membres du conseil ;
- reprises des actes passés pour le compte de l’association en formation;
- pouvoirs en vue des formalités de déclaration et publication.
Enfin, le président expose les motifs du projet de création de l’association et commente le projet de statuts. Après débat, le président met successivement aux voix les délibérations suivantes :
L’assemblée générale adopte les statuts ainsi que le Règlement Intérieur dont le projet lui a été soumis.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
L’assemblée générale constitutive désigne à l’unanimité les personnes suivantes en tant que membres du conseil :
- Matthieu Bonan, nationalité Française, 35 impasse de Prague Appt 201 59800 Lille - France
- Baptiste Clavié, nationalité Française, 3 rue le verrier 75006 Paris - France
- François Colin, nationalité Française, 6 place du 11 novembre 1918 92300 Levallois-Perret - France
- Alexandre Demode, nationalité Française, 295 rue des Hurteaux 60400 Varesnes - France
- Christian Dreher, nationalité Française, 28 rue Jules Guesde Appt 19 92300 Levallois-Perret - France
- Christophe Gabard, nationalité Française, l’adresse sera renseignée ultérieurement
- Chantal Gribaumont, nationalité Belge, 34 Rue de Thibermont 1461 Haut-Ittre - Belgique
- Willy Konguem, nationalité Camerounaise, Apt 333 Batiment C 4 bis cours du buisson 77186 Noisiel - France
- Adrien Morison, nationalité Française, 17 ter bld Carnot 42600 Montbrison - France
- Gérard Paligot, nationalité Belge, 13 Rue Louis Aragon 59790 Ronchin Lille - France
- David Roux, nationalité Française, 165 rue Jean-Pierre Timbaud 92400 Courbevoie - France
- Geoffrey Royer, nationalité Française, 201 rue de Vaugirard 75015 Paris - France
- Gautier Szukala, nationalité Française, 910 rue du Molinel 59310 Coutiches - France
- Sébastien Trutié de Vaucresson, nationalité Française, 9 rue Jean Yole - Appt 6 85260 L'Hébergement - France
Après débat, l’assemblée désigne François Colin pour organiser une réflexion sur la transmission des droits patrimoniaux de la propriété intellectuelle du site Web de Zeste de Savoir.
Des noms de domaine (pour une valeur de 87,16€ TTC) ainsi qu’un VPS (pour une valeur de 114,67€ TTC) ont été apportés par Gauthier Szukala à l’association.
Le code source du site Web Zeste de Savoir ainsi que sa charte graphique et le logo du site sont amenés à être intégrés à l’association une fois que les questions de licence et de propriété intellectuelle auront été traitées (voir la 3 ème délibération).
L'Assemblée Générale constitutive donne pouvoir à Sébastien Trutié de Vaucresson aux fins d'effectuer toutes démarches nécessaires à la constitution de l'association (déclaration à la préfecture et publication au Journal Officiel). Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Il est dressé le présent procès-verbal de l'Assemblée Générale constitutive.
Date et signature du Président de séance et du Secrétaire de séance